Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D.V.C. VALVES
GENOYER SA, SA

Numéro de dépôt :
3039616
Date de dépôt :
04/07/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2020

Présentation de la marque D.V.C. VALVES

Déposée le 4 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) GENOYER SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D.V.C. VALVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENOYER SA domicilié(e) 9/11, rue de Lisbonne Zone Industrielle - 13742 - VITROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 803 704 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque D.V.C. VALVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D.V.C. VALVES est expirée depuis le 4 juillet 2020.

GENOYER SA a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE GENOYER MUNRO & MILLER FITTINGS , D.V.C , BRIDINOX , AQUAVIA , Groupe Genoyer Vilmar , P , Groupe Genoyer mgi , PHOCEENNE , GEMPRO , MMEJ MUNRO & MILLER EXPANSION JOINTS


GENOYER SA, SA - 9/11, rue de Lisbonne Zone Industrielle - 13742 - VITROLLES - France - SIREN 063803704


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2010 n°2446804 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-20

Vannes à coin, robinets à soupape, clapets à battant en acier au carbone allié, inox, avec extrémités à brides ou à souder en bout.